Chaux Vive SAS — capital social : 8 000 € — 14 rue de l'Université, 34000 Montpellier — SIREN 932 410 509 — SIRET 932 410 509 00016 — TVA FR53 932410509. Directrice de publication : Thomas Blanc. Contact : [email protected].
Le périmètre de le projet, les esquisses et la réalisation, le calendrier et les droits d’usage sont précisés dans chaque devis. Une réservation devient ferme après acceptation du devis et versement de l’acompte indiqué.
Les frais engagés lors d’un report tardif peuvent être facturés. Les livrables sont livrées dans les formats convenus. Les fichiers de travail sont conservés pendant trois mois, sans obligation d’archivage permanent.
Les créations murales restent protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Seuls les usages expressément cédés au devis sont autorisés; les droits à l’image des personnes photographiées sont respectés.
La responsabilité du studio est limitée aux dommages directs prévisibles. Une recherche amiable précède toute procédure. Le consommateur conserve les règles protectrices et les voies de médiation prévues par le Code de la consommation.